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Informations pratiques

> Tarifs municipaux

Applicable au 1er septembre 2009


Marché municipal  
Petits producteurs 0,71 le m
Commerçants 1,45 le m
Centre de loisirs  
Enfants de l'Union  
½ journée - avec repas 6,65 €
½ journée - sans repas 5,60 €
journée - avec repas 8,30 €
journée - sans repas 7 €
repas uniquement 2,95 €
Enfants extérieurs à la commune  
½ journée - avec repas 11,65 €
½ journée - sans repas 8,75 €
journée - avec repas 11,65 €
journée - sans repas 8,75 €
repas uniquement 4,60 €

Halte Garderie (tarif à l'heure)
Tarif indexé sur la P.S.U. (% calculé sur le revenu net imposable)

 
1er enfant 0,06%
2ème enfant 0,05%
3ème enfant 0,04%
4ème enfant 0,03%
5ème enfant 0,02%

CRECHE FAMILIALE ET COLLECTIVE
Tarif indexé sur la P.S.U. (% calculé sur le revenu net imposable)

 
1er enfant 0,06%
2ème enfant 0,05%
3ème enfant 0,04%
4ème enfant 0,03%
Cimetière  
Vacations 25,00 €
Concessions  
 - Caveau 6 m² 1 038,00 €
 - Caveau 9 m² 1 890,00 €
- Tombe 3 m² 322,00 €
- Tombe 2 m² 130,00 €
Dépositaire au-delà de 6 mois, par période de 3 mois 124,00 €
Columbarium
 - pour 15 ans 333,00 €
 - pour 30 ans 581,00 €
Jardin cinéraire - Concession de 15 ans 62,00 €
Jardin du souvenir Gratuit
Ecoles  
CLAE ( à midi) 3,05 €
Garderies et CLAE (matin et soir)  
 - Quotient familial inférieur à 413,00 € Gratuit
 - Quotient familial compris entre 414,00 et 567,00 € 5,10 €
 - Quotient familial compris entre 568,00 et 670,00 € 10,15 €
 - Quotient familial supérieur à 670,00 € 16,35 €
Garderie occasionnelle 2,45 €
Cantine Scolaire  
Quotient familial inférieur à 413,00 € Gratuit
Quotient familial compris entre 414,00 et 567,00 € 1,45 €
Quotient familial compris entre 568,00 et 670,00 € 2,55 €
Quotient familial supérieur à 670,00 € 2,95 €
Instituteurs surveillants et personnel municipal 3,80 €
Instituteurs non surveillants 4,20 €
Cantine personnes âgées
Personne
seule
Couple
Ressources mensuelles égales ou inférieures à 600,00 € 1 010,00 € Gratuit
Ressources mensuelles égales ou inférieures à 1 000,00 € 1 600 ,00 € 2,80 €
Ressources mensuelles égales ou inférieures à 1 320,00 € 1970,00 € 5,20 €
Ressources mensuelles supérieures à 1 320,00 € 1970,00 € 7,55 €
Piscine
  Hiver Ete
Adultes (horaires d'ouverture au public) 2,50 € 3,00 €
(horaires d'ouverture au public réduit) 1,35 € 1,50 €
Enfants 1,35 € 1,50 €
Carte d'abonnement adultes (12 entrées) 25,00 € 30,00 €
Carte d'abonnement enfants (12 entrées) 13,50 € 15,00 €
Location horaire établissements hors commune             76,50 €
Leçon de natation municipale- tarif trimestriel             11,20 €
Leçon de natation groupées 6 élèves - durée 30min
(minimun 10 leçons)
            1,70 €
Droits de place pour les cirques
 
Superficie inférieure à 200 m² 81,60 €
Superficie supérieure à 200 m² 163,20 €
Une caution de 304,90 € est demandée pour assurer la remise en état éventuelle après l'installation du cirque
Location de salles municipales Location Caution
Salle des Fêtes 240,00 € 534,00 €
Salle de réunion sous la Mairie 81,60 € 229,00 €
Salle de convivialité Espace Saint-Caprais (la journée)
204,00 € 534,00 €
Salle de convivialité de la Belle-Hôtesse
158,10 € 381,00 €
Salle de réunion de la Belle-Hôtesse
40,80 € 76,00 €
Dortoir de la Belle-Hôtesse (le lit)
4,70 € 229,00 € (par dortoir)
Grande Halle (par jour)
- Période du 1er avril au 31 octobre 795,60 € (*) 1 550,00 €
- Période du 1er novembre au 31 mars
1193,40 € (*) 1 550,00 €
Foyer de la Grande Halle (*)
- Période du 1er avril au 31 octobre 321,30 € 1 000,00 €
- Période du 1er novembre au 31 mars 408,00 € 1 000,00 €
(*) Plus-value de 150 € quand un repas y est organisé. Cautionnement de 500 € à exiger du traiteur ou des organisateurs de repas pour rembourser les éventuels dégâts.
Stands équipés pour expositions - Ventes le m²
- 1ère journée 1,55 € Montant location
- journée supplémentaire 0,31 € Montant location
Equipement spectacle - Halle
- 1ère journée 903,70 € Montant location
- journée supplémentaire 180,55 € Montant location
Mise à disposition de mobilier
Tables - 2 m ou plus
- 1ère journée 0,50 € Montant location
- journée supplémentaire 0,105 € Montant location
Chaises
- 1ère journée 0,155 € Montant location
- journée supplémentaire 0,051 € Montant location
Mise à disposition mobilier, y compris installation et repliement
Tables - 2 m ou plus
- 1ère journée 1,60 € Montant location
- journée supplémentaire 0,305 € Montant location
Chaises
- 1ère journée 0,501 € Montant location
- journée supplémentaire 0,102 € Montant location
Halle Ouverte Saint Caprais
- ½ journée 127,50 €
- journée 260,00 €
Concerts Orchestre d'Accordéons  
- participation manisfestations payantes 265,20 €
- participation manifestations 104,05 €
Enlèvement des déchets abandonnés sur la voie publique
(délibération du 29/10/99)
 
Par intervention 79,55 €
Enlèvement des véhicules abandonnés sur la voie publique
(délibération du 29/10/99)
 
Enlèvement du véhicule 79,55 €
Dépôt sur un terrain clôturé (tout mois commencé est dû) 79,55 €
Débroussaillage des terrains incultes  
Intervention des services techniques municipaux 0,306 € le m2
Photocopies
L'unité 0,30 €
Redevance d'occupation des salles municipales
(pour les assocations)
Location Caution
Salle des Fêtes 153,00 € 534,00 €
Salle de réunion sous la mairie 51,00 € 229,00 €
Salle convivialité Espace Saint-Caprais 102,00 € 534,00 €
Halle ouverte Espace Saint-Caprais 204,00 €
Grande Halle 204,00 € 1 550,00 €
Foyer de la Grande Halle 153,00 € 1 000,00 €

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Raccourci vers le menu scolaire

Raccourci vers les transports

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